Déposée le 19 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROM ORF DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Aulica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROM ORF DIFFUSION domicilié(e) ZI les paluds II, 207 rue de lenche - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 646 219 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROM ORF diffusion, SA domicilié(e) ZI les paluds II, 207 rue de lenche - 13400 - AUBAGNE - France.
La marque Aulica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aulica est expirée depuis le 19 juin 2022.
PROM ORF DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : kleand , tadéco
PROM ORF DIFFUSION, SAS - ZI les paluds II, 207 rue de lenche - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 312646219
PROM ORF diffusion, SA - ZI les paluds II, 207 rue de lenche - 13400 - AUBAGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2012 n°2501444 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-08
- Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, vaisselle, plateaux de table, corbeilles, plats, en métal, argent ou inox ou fer forgé - Meubles, glaces, cadres, en bois, en fer forgé, en matières plastiques - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques. Verrerie, porcelaine à savoir : boîte en verre, bougeoirs, vases, vaisselle, verres, flacons, mosaïques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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